Sébastien Brutier

De: Brutier (Sébastien)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone VI
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000029323699(source JORF)
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Brutier (Sébastien)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone VI
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022630754(source JORF)
nomination
31 Juillet 201031/07/2010